Déposée le 14 avril 2004 par EQUIPAGES entreprise en nom propre et erik Martin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'AVIS DU SOL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Les déposants sont EQUIPAGES entreprise en nom propre - France et erik Martin domicilié(e) 1 Rte de Sampigny,71150 CHEILLY LES MARANGES - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUIPAGES Erik MARTIN domicilié(e) 1, Rte de Sampigny,71150 CHEILLY LES MARANGES - 71150 - France.
La marque L'AVIS DU SOL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVIS DU SOL. est expirée depuis le 14 avril 2014.
EQUIPAGES entreprise en nom propre - France
erik Martin - 1 Rte de Sampigny,71150 CHEILLY LES MARANGES - 71150 - France - SIREN 4
EQUIPAGES Erik MARTIN - 1, Rte de Sampigny,71150 CHEILLY LES MARANGES - 71150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Engrais pour les terres. Instruments agricoles machines agricoles. Services d'agriculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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